1.L’annexe XV du Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la circulation et le stationnement, R.C.A.1V.Q. 171, est modifiée par :
1°l’insertion, après le plan de la zone 27, du plan de la zone 28 de l’annexe I du présent règlement;
2°le remplacement de l’onglet 1 par celui de l’annexe II du présent règlement.