Règlements municipaux
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Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
CHAPITRE II CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
3
Le présent règlement...
CHAPITRE III RÈGLES QUI FAVORISENT LA COHÉRENCE DES INTERVENTIONS DU CONSEIL D’AGGLOMÉRATION ET DES CONSEILS DES MUNICIPALITÉS LIÉES
Section I VÉHICULE HIPPOMOBILE
Section II CHEVAL
Section III EXPLOITANT ET COCHER
Section IV AUTRES RÈGLES QUI FAVORISENT LA COHÉRENCE DES INTERVENTIONS
CHAPITRE IV TRANSPORT TOURISTIQUE OU RÉSERVÉ
9
Le circuit que...
10
Lorsque des travaux...
11
Celui qui désire...
12
Lorsque le transport...
CHAPITRE V POSTE D’EMBARQUEMENT ET STATIONNEMENT
13
Le présent chapitre...
14
Sauf conformément au...
15
Quiconque stationne un...
16
Personne ne peut...
17
L’exploitant doit s’assurer...
18
Personne ne peut...
19
Personne ne peut...
20
Le cocher affecté...
CHAPITRE VI POSTE DE CONTRÔLE
21
Le présent chapitre...
22
Un poste de...
23
Lorsqu’un poste de...
CHAPITRE VII RÈGLES DE CONDUITE
Section I RÈGLES GÉNÉRALES
Section II SIGNALISATION
Section III RÈGLES DE CONDUITE DU VÉHICULE
24
Personne ne peut...
25
Personne ne peut...
26
Personne ne peut...
26.1
Un cocher doit...
26.2
Un cocher doit,...
CHAPITRE VIII RÉPARTITEUR
27
Lorsque, en haute...
28
Un exploitant est...
CHAPITRE IX ORDONNANCE
29
Le comité exécutif...
CHAPITRE X PÉNALITÉS
29.1
Nul ne peut...
30
Quiconque contrevient ou...
30.1
Malgré l’article 30, quiconque...
30.1.1
Malgré l’article 30,...
30.2
Le détenteur d’un...
CHAPITRE XI DISPOSITION FINALE
31
(Omis .)...
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