Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières
(
Afficher les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA HAUTE-SAINT-CHARLES SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CHAPITRE I INTERPRÉTATION
Section I OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Section II DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
Section III MÉTHODOLOGIE
Section IV DÉFINITIONS
CHAPITRE II CIRCULATION ET STATIONNEMENT - NORMES APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
Section I CIRCULATION
Section II STATIONNEMENT
Section III DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PEINES EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT
CHAPITRE III RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
53
Le directeur du...
CHAPITRE IV DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
54
( Modification intégrée...
55
(Omis .)...
56
Malgré l’article 55,...
57
(Omis .)...
ANNEXE I
( article 8 )
ANNEXE II
( articles 14 et 15)
ANNEXE III
( articles 11 et 12)
ANNEXE IV
( article 13)
ANNEXE V
( article 16)
ANNEXE VII
( articles 18 et 19)
ANNEXE VIII
( article 20)
ANNEXE IX
( article 21 )
ANNEXE X
( article 23 )
ANNEXE XII
( article 25 et 26 )
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.