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Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT CHARLESBOURG SUR LA COMMISSION CONSULTATIVE DE LA CULTURE, DES LOISIRS ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
1
Ce règlement crée...
2
La commission est...
3
La commission est...
4
Un membre est...
5
La durée du...
6
Seuls les membres...
7
Un membre de...
8
Un membre démissionne...
9
Les membres de...
10
Le secrétaire de...
11
Le quorum de...
12
Les membres de...
13
La commission étudie...
14
Les recommandations de...
15
Une recommandation de...
16
La commission doit...
17
La commission doit...
18
(Abrogé: 2004, R.A.4V.Q....
19
Des comités sont...
19.1
Un comité de...
19.2
Un comité de...
19.3
Un comité de...
19.4
Un comité de...
20
La durée du...
21
(Omis .)...
22
(Omis )....
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