Règlements municipaux
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Texte intégral
RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
CHAPITRE II CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
CHAPITRE III VÉHICULES HIPPOMOBILES - PERMIS
3
Le requérant ou...
4
Le coût du...
5
Le détenteur du...
6
La direction peut...
CHAPITRE IV LES CHEVAUX - PERMIS
7
Le requérant ou...
8
L’examen mentionné à...
8.1
Le poids d’un...
9
Le coût du...
10
Le détenteur d’un...
11
Personne ne peut...
12
Le détenteur d’un...
13
Du 24 juin...
13.1
Un cheval doit...
14
Le détenteur d’un...
14.1
Le détenteur d’un...
15
Le détenteur d’un...
16
Lorsque la direction...
17
Le détenteur d’un...
18
Personne ne peut...
19
Personne ne peut...
19.1
Personne ne peut...
19.2
Personne ne peut...
20
Personne ne peut...
CHAPITRE V UTILISATION D’UN VÉHICULE HIPPOMOBILE - PERMIS
21
Une personne qui...
22
Sauf si le...
23
Sous réserve du...
24
Lorsque le nombre...
24.1
Malgré l’article 24,...
25
Le coût du...
26
Le nombre de...
27
Un permis d’exploitation...
28
Lorsqu’elle délivre un...
29
Lors de toute...
30
La direction émet...
31
Dès qu’elle constate...
CHAPITRE VI COCHER - PERMIS
32
Toute personne qui...
33
La période de...
34
La direction émet...
35
Lorsqu’elle émet un...
36
Le permis d’un...
37
Une personne qui,...
37.1
Une personne qui,...
38
Le permis d’un...
38.1
Le permis d’un...
39
Le cocher dont...
40
Un détenteur d’un...
CHAPITRE VI.1 ÉVÉNEMENT SPÉCIAL
40.1
Un détenteur d’un...
40.2
Le détenteur d’un...
40.3
Au plus tard...
40.4
Les articles 2, 41...
40.5
Lorsqu’un cocher conduit...
CHAPITRE VII POSTE D’EMBARQUEMENT - STATIONNEMENT
41
Le tarif de...
42
Sous réserve de...
42.1
Quiconque stationne un...
43
Personne ne peut...
44
Le détenteur d’un...
45
Personne ne peut...
46
Personne ne peut...
CHAPITRE VIII HORAIRES
47
(Abrogé : 2008,...
48
(Abrogé : 2008,...
49
Aucun départ pour...
50
La durée minimale...
CHAPITRE IX TRANSPORTS AUTORISÉS
51
Le détenteur d’un...
52
Sous réserve de...
53
L’ordre de départ...
54
Le détenteur d’un...
55
Abrogé : 2008,...
56
Lorsque le transport...
57
Abrogé : 2008,...
CHAPITRE X POSTE DE CONTRÔLE
58
Un poste de...
59
Lorsqu’un poste de...
CHAPITRE XI TARIFICATION
60
Le tarif exigible...
61
(Abrogé: 2002, R.V.Q....
CHAPITRE XII COCHERS - OBLIGATIONS
62
Lorsqu’il est dans...
63
Lorsqu’il est dans...
63.1
Il est interdit...
64
Le cocher doit...
64.1
Le cocher doit,...
64.2
Lorsqu’il circule avec...
65
Le cocher doit...
66
Le cocher affecté...
67
Un cocher ne...
68
Un cocher ne...
69
Un cocher doit...
70
Un cocher ne...
71
Un cocher ne...
72
Un cocher ne...
73
Sauf lorsqu’il circule...
74
Aussitôt une course...
75
Un cocher doit,...
76
Sous réserve des...
77
Sauf s’il effectue...
78
Lorsque le transport...
79
Il est interdit...
79.1
Il est interdit...
80
Lorsqu’il est dans...
80.1
Un cocher qui...
80.2
Un cocher doit...
80.3
Un cocher doit,...
CHAPITRE XII.1 RÈGLES DE CIRCULATION
Section I SIGNALISATION
Section II RÈGLES DE CONDUITE DU VÉHICULE
CHAPITRE XIII SOLLICITATION
81
Un détenteur d’un...
CHAPITRE XIV INCONDUITE ET FLÂNERIE
82
Personne ne peut...
83
Personne ne peut...
CHAPITRE XV POUVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF - ORDONNANCES
84
Le comité exécutif...
85
Le comité exécutif...
CHAPITRE XVI PÉNALITÉS
85.1
Nul ne peut...
86
Quiconque contrevient ou...
86.1
Malgré l’article 86, quiconque...
86.1.1
Malgré l’article 86,...
87
Le détenteur d’un...
CHAPITRE XVII DISPOSITIONS TRANSITOIRES
88
(Omis )....
89
(Omis )....
90
(Omis )....
91
(Omis )....
92
(Omis )....
ANNEXE I
( article 40.1)
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