Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier 5-4
Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement aux zones 54006Ha, 54009Cb, 54035Hc, 54067Hc, 54069Hc et 54137Hb, situées dans le quartier 5-4.
La zone 54006Ha est située approximativement à l’est de la rue Boullard, au sud de la rue Cambronne, à l’ouest de la rue Saint-Jules et au nord de l’avenue Coubertin.
La zone 54009Cb est située approximativement à l’est de la rue Saint-Jules et de son prolongement vers le nord, au sud de la rue Cambronne et de l’avenue des Vents, à l’ouest de la rue d’Orléans et de son prolongement vers le nord ainsi qu’au nord de la rue Roland-Lebrun et de son prolongement vers l’est.
La zone 54035Hc est située approximativement à l’est de la rue Seigneuriale, au sud de l’avenue du Cénacle, à l’ouest de la rue d’Orléans et au nord de la rue Perrier.
La zone 54067Hc est située approximativement à l’est de la rue Seigneuriale, au sud de l’avenue des Cascades, à l’ouest de la rue du Temple et au nord de l’avenue Royale.
La zone 54069Hc est située approximativement de part et d’autre de la rue d’Orléans, au sud de la rue Perrier et au nord de l’avenue des Cascades.
La zone 54137Hb est située approximativement à l’est de la rue Tremblay et de son prolongement vers le sud, au sud de l’avenue Monseigneur-Déziel et de son prolongement vers l’est, à l’ouest de la rue Charles-Bernier et de son prolongement vers le sud ainsi qu’au nord de l’avenue Marcoux.
Tout d’abord, dans la zone 54006Ha, la hauteur maximale d’un bâtiment principal est réduite à neuf mètres. De plus, dans la zone 54009Cb, la marge arrière est augmentée à 7,5 mètres, tandis qu’elle est augmentée à neuf mètres dans les zones 54035Hc et 54069Hc. Ensuite, dans la zone 54067Hc, le nombre maximal de logements pour un bâtiment isolé du groupe d’usages H1 logement est fixé à six. Enfin, dans la zone 54137Hb, la marge latérale est augmentée à 4,5 mètres tandis que la largueur combinée des cours latérales ainsi que la marge arrière sont augmentées à neuf mètres.
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement aux zones 54006Ha, 54009Cb, 54035Hc, 54067Hc, 54069Hc et 54137Hb, situées dans le quartier 5-4. Ce quartier est localisé approximativement à l’est de la rivière Beauport, au sud de l’autoroute Félix-Leclerc, à l’ouest de la rue Francheville et du boulevard des Chutes ainsi qu’au nord du fleuve Saint-Laurent.
Tout d’abord, dans la zone 54006Ha, la hauteur maximale d’un bâtiment principal est réduite à neuf mètres. De plus, dans la zone 54009Cb, la marge arrière est augmentée à 7,5 mètres, tandis qu’elle est augmentée à neuf mètres dans les zones 54035Hc et 54069Hc. Ensuite, dans la zone 54067Hc, le nombre maximal de logements pour un bâtiment isolé du groupe d’usages H1 logement est fixé à six. Enfin, dans la zone 54137Hb, la marge latérale est augmentée à 4,5 mètres tandis que la largueur combinée des cours latérales ainsi que la marge arrière sont augmentées à neuf mètres.
