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R.C.A.5V.Q. 321 - Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier 5-1

Texte intégral
Arrondissement de Beauport
RÈGLEMENT R.C.A.5V.Q. 321
Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier 5-1
Avis de motion donné le 10 octobre 2023
Adopté le 14 novembre 2023
En vigueur le 17 novembre 2023
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement modifie le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement aux zones 51021Ha, 51026Ha, 51028Ha, 51030Ha, 51031Ha, 51040Ha, 51041Ha, 51043Ha, 51044Ha, 51046Ha, 51049Ha, 51050Ha, 51051Ha, 51052Ha, 51053Ha, 51054Ha, 51056Ha, 51057Ha, 51060Ha, 51061Ha, 51063Ha, 51064Ha, 51066Ha, 51068Ha, 51072Ha, 51073Ha, 51074Ha, 51076Ha, 51077Ha, 51078Ha, 51079Ha, 51080Ha, 51085Ha, 51088Ha, 51106Ha et 51107Ha. Ces zones sont situées approximativement à l’est de la rue Rimbaud et de son prolongement vers le nord, au sud de la rue de Chasseforêt et de son prolongement vers l’ouest, à l’ouest du boulevard Lloyd-Welch ainsi qu’au nord du boulevard Louis‑XIV.
D’abord, dans les zones 51021Ha, 51028Ha, 51030Ha, 51043Ha, 51044Ha, 51052Ha, 51056Ha, 51057Ha, 51061Ha, 51063Ha, 51066Ha, 51068Ha, 51074Ha, 51077Ha, 51079Ha, 51080Ha et 51088Ha, la largeur minimale d’un lot est augmentée à seize mètres et elle est diminuée à huit mètres pour un bâtiment jumelé. De plus, la largeur minimale d’un bâtiment jumelé est fixée à cinq mètres. Enfin, la marge latérale est augmentée à trois mètres et la largeur combinée des cours latérales est supprimée.
Ensuite, dans les zones 51026Ha, 51031Ha, 51040Ha, 51051Ha, 51064Ha et 51107Ha, la largeur minimale d’un lot est augmentée à 18 mètres et elle est réduite à huit mètres pour un bâtiment jumelé. En outre, la largeur minimale d’un bâtiment jumelé est fixée à cinq mètres. Enfin, la marge latérale est augmentée à trois mètres et la largeur combinée des cours latérales est retirée.
Dans les zones 51041Ha et 51078Ha, la largeur minimale d’un lot est augmentée à seize mètres et la marge latérale à trois mètres. De plus, la largeur combinée des cours latérales est supprimée.
Par ailleurs, dans les zones 51046Ha et 51076Ha, la largeur minimale d’un lot est diminuée à huit mètres pour un bâtiment jumelé et la largeur minimale d’un tel bâtiment est réduite à cinq mètres. En outre, la marge latérale est augmentée à trois mètres et la largeur combinée des cours latérales est retirée.
Dans les zones 51049Ha, 51053Ha, 51060Ha, 51073Ha, 51085Ha et 51106Ha, la largeur minimale d’un lot est augmentée à seize mètres et elle est diminuée à huit mètres pour un bâtiment jumelé. De plus, la largeur minimale d’un bâtiment jumelé est réduite à cinq mètres. Enfin, la marge latérale est augmentée à trois mètres et la largeur combinée des cours latérales est supprimée.
Également, dans les zones 51050Ha et 51072Ha, la largeur minimale d’un lot est diminuée à huit mètres pour un bâtiment jumelé et la largeur minimale d’un tel bâtiment est fixée à cinq mètres. En outre, la marge latérale est augmentée à trois mètres et la largeur combinée des cours latérales est retirée.
Finalement, dans la zone 51054Ha, la largeur minimale d’un lot est augmentée à quinze mètres et elle est diminuée à huit mètres pour un bâtiment jumelé. De plus, la largeur minimale d’un bâtiment jumelé est réduite à cinq mètres. Enfin, la marge latérale est augmentée à trois mètres et la largeur combinée des cours latérales est supprimée.
La ville de québec, par le conseil de l’arrondissement de Beauport, décrète ce qui suit :
1.L’annexe II du Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme est modifiée par le remplacement des grilles de spécifications applicables à l’égard des zones 51021Ha, 51026Ha, 51028Ha, 51030Ha, 51031Ha, 51040Ha, 51041Ha, 51043Ha, 51044Ha, 51046Ha, 51049Ha, 51050Ha, 51051Ha, 51052Ha, 51053Ha, 51054Ha, 51056Ha, 51057Ha, 51060Ha, 51061Ha, 51063Ha, 51064Ha, 51066Ha, 51068Ha, 51072Ha, 51073Ha, 51074Ha, 51076Ha, 51077Ha, 51078Ha, 51079Ha, 51080Ha, 51085Ha, 51088Ha, 51106Ha et 51107Ha par celles de l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
nouvelles grilles de spécifications
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier 5-1, situées approximativement à l’est de la rue Rimbaud et de son prolongement vers le nord, au sud de la rue de Chasseforêt, à l’ouest du boulevard Lloyd-Welch ainsi qu’au nord du boulevard Louis‑XIV.
Les modifications apportées visent la largeur minimale d’un lot de même que celle particulière dans le cas d’un bâtiment jumelée, la largeur minimale d’un tel bâtiment, la marge latérale et la largeur combinée des cours latérales.