« 993.60.À l’égard des travaux visés au paragraphe 1° de l’article 945.5, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent : 1°viser la conception d’un bâtiment adapté à la topographie naturelle du terrain;
2°prévoir, au moment de déterminer l’implantation du bâtiment, la possibilité d’aménager des espaces extérieurs viables, qui offrent des surfaces suffisantes pour l’implantation des constructions accessoires usuelles;
3°maximiser la percolation et l’infiltration des eaux pluviales et de ruissellement à même le lot à construire.
« 993.61.Aux fins d’évaluer l’atteinte des objectifs prévus aux articles 993.59 et 993.60, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent : 1°démontrer que l'implantation du bâtiment n'occasionne pas de travaux de remblai ou de déblai importants par rapport au niveau naturel du terrain et qu’elle respecte la topographie du milieu;
2°favoriser la conception d’un bâtiment dont les formes, le gabarit et la volumétrie minimisent la nécessité de modifier la topographie naturelle du terrain. Lorsque le terrain présente un talus important, privilégier la construction d’un bâtiment avec un rez-de-jardin afin de minimiser les travaux de remblai ou de déblai. Dans ce cas, minimiser l’impression de hauteur créée par le rez-de-jardin depuis les propriétés voisines situées de ce côté en adaptant les formes, le gabarit et la volumétrie du bâtiment;
3°minimiser la différence de hauteur entre le plancher du rez-de-chaussée du bâtiment principal et le niveau du centre de la rue située du côté de la façade principale;
4°ajuster la hauteur du plancher du rez-de-chaussée du bâtiment principal avec celle des bâtiments principaux voisins de manière à éviter les écarts importants. Lorsqu’un ou plusieurs terrains adjacents ne sont pas encore construits, déterminer la hauteur du plancher du rez-de-chaussée du bâtiment principal en fonction de la pente du lot et de celle des terrains adjacents et des normes d’urbanisme en vigueur de manière à assurer un développement d’ensemble qui, une fois complété, sera harmonieux et cohérent;
5°fournir des espaces extérieurs viables en cours arrière et latérales, dont les dimensions et la topographie permettent l’implantation des constructions accessoires usuelles. Lorsque le terrain est accidenté, favoriser la création de plateaux et l’aménagement de talus plutôt que la construction d’un mur de soutènement;
6°au moment de déterminer l’implantation du bâtiment, prévoir suffisamment d’espace en cour avant ou latérale pour permettre l’aménagement d’une aire de stationnement et, le cas échéant, de tout ouvrage accessoire nécessaire à cette fin, tel un talus ou un mur de soutènement;
7°éviter la création d’espaces résiduels peu accessibles;
8°lorsque la topographie du terrain doit être modifiée afin d’aménager des aires d’agrément et utilitaires viables, éviter la surélévation du terrain par rapport aux terrains voisins et à la rue de manière à contenir, autant que possible, les eaux pluviales et de ruissellement à même le lot à construire;
9°favoriser la préservation du drainage naturel du terrain, notamment en maximisant la conservation d’espaces naturels. S’il s’avère impossible de préserver le drainage naturel, prévoir, pour tout terrain dont la pente est supérieure à 2 %, l'aménagement d'un système de drainage d’un fonds supérieur conçu de manière à empêcher l'érosion et l’accumulation d’eau sur un fonds inférieur.
« 993.62.À l’égard des travaux visés au paragraphe 2° ou 3° de l’article 945.5, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent : 1°viser la conception d’une aire de stationnement adaptée à la topographie naturelle du terrain;
2°minimiser les modifications à la topographie naturelle du terrain et au drainage des eaux pluviales et de ruissellement.
« 993.63.Aux fins d’évaluer l’atteinte des objectifs prévus aux articles 993.59 et 993.62, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent, en sus des critères applicables à ces travaux énoncés aux paragraphes 5° à 9° de l’article 993.61 : 1°privilégier l’aménagement d’une aire de stationnement en plateaux ou en suivant la pente naturelle du terrain;
2°lorsque le sol doit être stabilisé, privilégier l’aménagement d’un talus plutôt que la construction d’un mur de soutènement;
3°lorsqu’un talus doit être aménagé, favoriser la stabilisation de celui-ci par de la végétation et des plantations, à moins que la nécessité de mettre en place des mesures de contrôle mécanique ne soit démontrée;
4°lorsqu’un mur de soutènement doit être aménagé, adapter sa conception à la topographie naturelle du terrain. ».
