1.Malgré les usages autorisés dans les zones 53122Cb et 53152Ra prescrits au Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme, R.C.A.5V.Q. 4, la réalisation d’un projet d’aménagement et d’exploitation d’un terminus d’autobus et d’une aire de stationnement relatifs à un service de transport visé par la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, chapitre S-30.01, est autorisée sur la partie du territoire formée des lots numéros 1 216 765, 1 539 384, 1 539 437, 1 539 438 et 5 915 200 du cadastre du Québec et une partie du lot numéro 5 915 201 du cadastre du Québec illustrés en ombragé sur le plan numéro RAVQ1244A01 de l’annexe I du présent règlement.
En outre, aux fins du projet visé au premier alinéa dans les zones 53122Cb, 53152Ra et 53163Pb et malgré les normes prévues au Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme, les normes suivantes s’appliquent :
1°malgré l’article 656, la largeur maximale d’une allée d’accès est de quinze mètres;
2°l’article 661, concernant l’aménagement des aires de stationnement de plus de 100 cases, ne s’applique pas;
3°les articles 669 et 670, concernant l’accès à une rue, ne s’appliquent pas;
4°l’affichage autorisé est celui du Type 4 Mixte;
5°le paragraphe 1° des articles 790 et 796, concernant les enseignes au sol, ne s’appliquent pas.
Toute autre norme du règlement mentionné au premier alinéa, compatible avec le présent règlement, s’applique. 
