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R.A.V.Q. 354 - RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 10
10.Lorsque des travaux sont effectués dans une rue qui fait partie d’un circuit prescrit ou situé à proximité de celui-ci, ou lorsqu’un événement de quelque nature s’y produit, la direction, de même que la direction de la Division de la planification et du soutien, est autorisée à modifier le circuit et à détourner temporairement la circulation dans toute rue qu’elle indique et tout cocher est alors tenu de se conformer au circuit.
La direction de la division responsable d’une modification de circuit visée au premier alinéa peut en aviser les personnes concernées verbalement, au moyen d’un écrit affiché au poste d’embarquement ou par tout autre moyen.
10.Lorsque des travaux sont effectués dans une rue qui fait partie d’un circuit prescrit ou situé à proximité de celui-ci, ou lorsqu’un événement de quelque nature s’y produit, la direction, de même que la direction de la Division du déneigement, du nettoyage et des voies de circulation, est autorisée à modifier le circuit et à détourner temporairement la circulation dans toute rue qu’elle indique et tout cocher est alors tenu de se conformer au circuit.
La direction de la division responsable d’une modification de circuit visée au premier alinéa peut en aviser les personnes concernées verbalement, au moyen d’un écrit affiché au poste d’embarquement ou par tout autre moyen.
10.Lorsque des travaux sont effectués dans une rue qui fait partie d’un circuit prescrit ou situé à proximité de celui-ci, ou lorsqu’un événement de quelque nature s’y produit, la direction, de même que la direction de la Division des travaux publics de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou, est autorisée à modifier le circuit et à détourner temporairement la circulation dans toute rue qu’elle indique et tout cocher est alors tenu de se conformer au circuit.
La direction de la division responsable d’une modification de circuit visée au premier alinéa peut en aviser les personnes concernées verbalement, au moyen d’un écrit affiché au poste d’embarquement ou par tout autre moyen.
10.Lorsque des travaux sont effectués dans une rue qui fait partie d’un circuit prescrit ou situé à proximité de celui-ci, ou lorsqu’un événement de quelque nature s’y produit, la direction, de même que la direction du Service des travaux publics, est autorisée à modifier le circuit et à détourner temporairement la circulation dans toute rue qu’elle indique et tout cocher est alors tenu de se conformer au circuit.
La direction du service responsable d’une modification de circuit visée au premier alinéa peut en aviser les personnes concernées verbalement, au moyen d’un écrit affiché au poste d’embarquement ou par tout autre moyen.
10. Lorsque des travaux sont effectués dans une rue qui fait partie d’un circuit prescrit ou situé à proximité de celui-ci, ou lorsqu’un événement de quelque nature s’y produit, la direction, de même que la direction du Service des travaux publics, est autorisée à modifier le circuit et à détourner temporairement la circulation dans toute rue qu’elle indique et tout cocher est alors tenu de se conformer au circuit.
La direction du service responsable d’une modification de circuit visée au premier alinéa peut en aviser les personnes concernées verbalement, au moyen d’un écrit affiché au poste d’embarquement ou par tout autre moyen.