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R.C.A.1V.Q. 175 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU SUR LES RÈGLES DE CIRCULATION APPLICABLES AUX VÉHICULES HIPPOMOBILES SUR LE RÉSEAU LOCAL
Article 13
13.Malgré l’article 12, à moins d’une signalisation contraire, un cocher peut, face à un feu rouge, effectuer un virage à droite après avoir immobilisé son véhicule hippomobile avant le passage pour piétons ou la ligne d’arrêt ou, s’il n’y en a pas, avant la ligne latérale de la chaussée sur laquelle il veut s’engager et après avoir cédé le passage aux piétons engagés dans l’intersection de même qu’aux véhicules et cyclistes engagés ou si près de s’engager qu’il s’avérerait dangereux d’effectuer ce virage.
13.Malgré l’article 12, à moins d’une signalisation contraire, un cocher peut, face à un feu rouge, effectuer un virage à droite après avoir immobilisé son véhicule hippomobile avant le passage pour piétons ou la ligne d’arrêt ou, s’il n’y en a pas, avant la ligne latérale de la chaussée sur laquelle il veut s’engager et après avoir cédé le passage aux piétons engagés dans l’intersection de même qu’aux véhicules et cyclistes engagés ou si près de s’engager qu’il s’avérerait dangereux d’effectuer ce virage.