15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
1°pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer, Canard et Tortue de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 82 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Salamandre, Poisson-lune et Loutre de mer, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 82 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 55 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 91 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 62$;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 102 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 79 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 118,50 $;
2°pour un cours Natation essentiel, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 79 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 139 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 208,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 210 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 315 $;
3°pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 67 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 118,50 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 120 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 208,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 176 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 315 $;
4°pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 62 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 102 $;
5°pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 121 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 200 $;
6°pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 252 $;
7°pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 78 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 129 $;
8°(omis)
9°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 275 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 412,50 $;
10°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 16 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 181 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 271,50 $;
11°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 181 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 271,50 $;
12°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 151 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 226,50 $;
13°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 58 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 87 $;
14°pour la requalification d’un sauveteur national ou d’un moniteur en sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 63 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 94,50 $.
Malgré l’article 4, les tarifs édictés au sous-paragraphe e) du paragraphe 1°, ainsi qu’aux paragraphes 2° à 13° incluent les taxes applicables.