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R.R.A.3V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 160
160.(Abrogé : 2009, R.A.3V.Q. 86, a. 1006.).
160.Les allées donnant accès aux cases de stationnement doivent être aménagées de façon à ce qu'il soit possible d'accéder et de sortir d'une case de stationnement sans qu'il soit nécessaire de déplacer un autre véhicule.
1995, R. 3501, a. 160.
160.Les allées donnant accès aux cases de stationnement doivent être aménagées de façon à ce qu'il soit possible d'accéder et de sortir d'une case de stationnement sans qu'il soit nécessaire de déplacer un autre véhicule.
1995, R. 3501, a. 160.