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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME
Article 300
300.Fondations à ciel ouvert
Les fondations à ciel ouvert non immédiatement utilisées, d'un bâtiment incendié, démoli, transporté ou non complètement terminé, doivent être entourées d'une clôture de 2,4 mètres de hauteur. Cette clôture doit être constituée de planches de bois non ajourées ou d'un autre matériau opaque et résistant, et être peinte, teinte ou autrement protégée de manière à ne pas prendre un aspect délabré.
300.Fondations à ciel ouvert
Les fondations à ciel ouvert non immédiatement utilisées, d'un bâtiment incendié, démoli, transporté ou non complètement terminé, doivent être entourées d'une clôture de 2,4 mètres de hauteur. Cette clôture doit être constituée de planches de bois non ajourées ou d'un autre matériau opaque et résistant, et être peinte, teinte ou autrement protégée de manière à ne pas prendre un aspect délabré.