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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 42
42.Le raccordement d’un nouveau tuyau de drainage doit être fait à l’intérieur du bâtiment au collecteur d’eau pluviale à l’aide d’un siphon à garde d’eau profonde muni d’un regard d’un diamètre minimal de 100 millimètres et d’un clapet antiretour installé en aval sur le collecteur d’eau pluviale afin d’éviter un refoulement provenant du branchement d’égout dans le tuyau de drainage.
Dans le cas d’un bâtiment existant dont le raccordement du tuyau de drainage est déjà fait à l’extérieur, celui-ci peut être raccordé à l’extérieur du bâtiment directement au branchement d’égout pluvial et être muni d’un regard de nettoyage de 100 millimètres localisé près de la fondation et se prolongeant jusqu’au niveau du terrain fini.