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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - RÈGLEMENT SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME
Article 42
42.Normes de lotissement
Les normes de lotissement générales et particulières sont des minima relatifs aux dimensions et à la superficie des lots intérieurs. Si aucune norme n'apparaît en regard de ces rubriques, il n'existe aucune restriction quant aux dimensions et à la superficie des lots intérieurs.
42.Normes de lotissement
Les normes de lotissement générales et particulières sont des minima relatifs aux dimensions et à la superficie des lots intérieurs. Si aucune norme n'apparaît en regard de ces rubriques, il n'existe aucune restriction quant aux dimensions et à la superficie des lots intérieurs.