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R.C.A.5V.Q. 6 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
Article 43
43.(Abrogé : 2013, R.C.A.5V.Q. 93, a. 52.).
43.La tarification pour la fourniture de l’activité de hockey est imposée comme suit :
1°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice de niveau I et II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 110 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 93 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 110 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 93 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
2°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice supérieure au niveau II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 130 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 113 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 130 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 113 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
3°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe novice à bantam ou à une ligue de hockey féminine dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident ou d’une résidente, le tarif est de 220 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 203 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident ou d’une non-résidente, le tarif est de 220 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 203 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
4°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe midget ou junior dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 250 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 235,22 $;
ii.frais d’équipement : 14,78 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 250 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 233 $;
ii.frais d’équipement : 14,92 $.
43.La tarification pour la fourniture de l’activité de hockey est imposée comme suit :
1°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice de niveau I et II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 105 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 88 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 105 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 88 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
2°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice supérieure au niveau II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 125 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 108 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 125 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 108 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
3°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe novice à bantam ou à une ligue de hockey féminine dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident ou d’une résidente, le tarif est de 210 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 193 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident ou d’une non-résidente, le tarif est de 315 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 193 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
4°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe midget ou junior dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 237 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 193,11 $;
ii.frais d’équipement : 14,92 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 208,03 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 193,11 $;
ii.frais d’équipement : 14,92 $.
43.La tarification pour la fourniture de l’activité de hockey est imposée comme suit :
1°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice de niveau I et II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 105 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 88 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 158 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 132 $;
ii.frais d’équipement : 26 $;
2°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice supérieure au niveau II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 125 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 108 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 188 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 162 $;
ii.frais d’équipement : 26 $;
3°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe novice à bantam ou à une ligue de hockey féminine dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident ou d’une résidente, le tarif est de 210 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 193 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident ou d’une non-résidente, le tarif est de 315 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 289 $;
ii.frais d’équipement : 26 $;
4°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe midget ou junior dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 237 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 220 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 356 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 330 $;
ii.frais d’équipement : 26 $.
La tarification imposée au présent article est arrondie au dollar le plus près. La tarification familiale s’applique seulement au tarif de base indiqué au présent article.
43.La tarification pour la fourniture de l’activité de hockey est imposée comme suit :
1°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice de niveau I et II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 105 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 88 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 158 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 132 $;
ii.frais d’équipement : 26 $;
2°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe prénovice supérieure au niveau II, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 125 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 108 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 188 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 162 $;
ii.frais d’équipement : 26 $;
3°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe novice à bantam ou à une ligue de hockey féminine dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident ou d’une résidente, le tarif est de 210 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 193 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident ou d’une non-résidente, le tarif est de 315 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 289 $;
ii.frais d’équipement : 26 $;
4°pour l’inscription à l’activité de hockey dans la classe midget ou junior dans la catégorie récréation, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, le tarif est de 237 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 220 $;
ii.frais d’équipement : 17 $;
b)il s’agit d’un non-résident, le tarif est de 356 $ et il se détaille comme suit :
i.tarif de base : 330 $;
ii.frais d’équipement : 26 $.
La tarification imposée au présent article est arrondie au dollar le plus près. La tarification familiale s’applique seulement au tarif de base indiqué au présent article.