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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 43
43.Le raccordement d’un nouveau tuyau de drainage qui ne peut pas s’écouler par gravité au point de branchement autorisé, doit être fait à l’intérieur d’un bâtiment à l’aide d’une fosse de retenue et être muni d’un système de pompage et d’un clapet antiretour installé sur le collecteur d’eau pluviale afin d’éviter les refoulements dans la fosse de retenue.