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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 43_1
43.1.La conduite de refoulement d’un système de pompage doit être raccordée à la conduite du branchement de service privé d’égout pluvial ou se déverser dans un jardin de pluie, dans un puits d’absorption ou dans un fossé de drainage.
Lorsque le bâtiment n’est pas desservi par un réseau d’égout pluvial, l’article 43 s’applique et la conduite de refoulement se déverse dans un jardin de pluie, dans un puits d’absorption ou dans un fossé de drainage.