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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 55
55.Un branchement d’égout sanitaire ne peut pas être raccordé par gravité à l’égout public si sa pente est inférieure à 2 %.