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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 57
57.À défaut de pouvoir se raccorder par gravité, les eaux doivent être acheminées vers le branchement public d’égout conformément aux prescriptions du Code.