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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 58
58.L’eau présente dans une excavation ne doit pas être vidangée par les branchements d’égout sanitaire. Une pompe doit diriger les eaux vers un puisard de rue. Le propriétaire doit assumer les coûts du nettoyage nécessaire des conduites d’égout principales sous la rue si le présent article n’est pas respecté.