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R.A.V.Q. 917 - RÈGLEMENT DE L'AGGLOMÉRATION SUR LE COMITÉ CONSULTATIF AGRICOLE DE L'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC
Article 6
6.Le conseil d’agglomération désigne par résolution, parmi les membres du comité, un président.
Le président préside les assemblées et y maintient l’ordre et le décorum.
En cas d’empêchement du président, les membres du comité qui participent à une assemblée désignent l’un d’entre eux pour la présider.
6.Le conseil d’agglomération désigne par résolution, parmi les membres du comité, un président.
Le président préside les assemblées et y maintient l’ordre et le décorum.
En cas d’empêchement du président, les membres du comité qui participent à une assemblée désignent l’un d’entre eux pour la présider.