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R.V.Q. 1583 - RÈGLEMENT SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
Article 6
6.(Abrogé : 2017, R.V.Q. 2548, a. 1.).
6.L’enlèvement des ordures d’un immeuble résidentiel de plus de six logements, situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte au moins une fois par semaine.
L’arrondissement doit privilégier l’utilisation de contenants à chargement avant, là où l’espace le permet.
6.L’enlèvement des ordures d’un immeuble résidentiel de plus de six logements, situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte au moins une fois par semaine.
L’arrondissement doit privilégier l’utilisation de contenants à chargement avant, là où l’espace le permet.