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R.R.A.3V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 79
79.(Abrogé : 2009, R.A.3V.Q. 86, a. 1006.).
79.Le rapport plancher-terrain ( R.P.T. ) s'applique à un bâtiment dans lequel sont autorisés des usages d'un groupe d'usages autre que l'un des groupes Résidence. Il est déterminé par la grille des spécifications.
1995, R. 3501, a. 79.
79.Le rapport plancher-terrain ( R.P.T. ) s'applique à un bâtiment dans lequel sont autorisés des usages d'un groupe d'usages autre que l'un des groupes Résidence. Il est déterminé par la grille des spécifications.
1995, R. 3501, a. 79.