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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 80_19
80.19.Même si un feu de circulation le permet, un cocher ne peut s’engager dans une intersection quand le véhicule hippomobile ne dispose pas à l’avant d’un espace suffisant pour ne pas bloquer l’intersection. Dans ce cas, le cocher doit immobiliser son véhicule hippomobile avant la ligne latérale de la chaussée qu’il s’apprête à croiser.