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Versions de la disposition:
R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 80_30
Date entrée en vigueur
2013/12/05
(Afficher)
80.30.
Un cocher ne peut faire marche arrière à moins que cette manœuvre puisse être effectuée sans danger et sans gêne pour la circulation.
2013, R.V.Q. 2117, a. 1
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