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R.R.A.3V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 89
89.(Abrogé : 2009, R.A.3V.Q. 86, a. 1006.).
89.Lorsque des usages de l'un des groupes Résidence sont autorisés dans une zone, les normes d'implantation déterminées par la grille des spécifications peuvent varier selon les différents types d'habitation.
1995, R. 3501, a. 89.
89.Lorsque des usages de l'un des groupes Résidence sont autorisés dans une zone, les normes d'implantation déterminées par la grille des spécifications peuvent varier selon les différents types d'habitation.
1995, R. 3501, a. 89.