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R.V.Q. V.Q. VQN-2 - RÈGLEMENT SUR LE NUMÉROTAGE DES BÂTIMENTS
Article 9
9.Dans toutes les rues qui sont situées dans des directions différentes, le directeur du Service de l'urbanisme doit appliquer en faisant les adaptations nécessaires, les règles établies aux articles 6 et 8.
1988, V.Q. N-2, a. 9.