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R.A.1V.Q. 37
- Règlement de l’arrondissement La Cité modifiant le Règlement VQZ-3 « Sur le zonage et l’urbanisme » relativement aux centres d’activités ludiques utilisant la technologie de l’informatique et des télécommunications
Table des matières détaillée
1
L’annexe B du...
2
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
modification à l’annexe b, cahier des spécificationS