Retour
Imprimer...
R.A.1V.Q. 43
- Règlement de l’arrondissement La Cité sur l’approbation de plans de construction et de l’occupation de bâtiments sur une partie des lots 1 303 793 et 1 303 595 du cadastre du Québec
Table des matières détaillée
1
Les plans de...
2
Les dérogations aux...
3
Les autres dispositions...
4
La réalisation du...
5
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1, 2 et 3)
PLANS DE CONSTRUCTION PRÉPARÉS PAR ARDAM, CONSULTANTS EN ARCHITECTURE INC. ET LES ARCHITECTES JEAN CÔTÉ & ASS., datés du 26 mai 2004