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R.A.1V.Q. 47
- Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement La Cité sur les opérations de déneigement relativement aux opérations d’entretien de la voie publique
Table des matières
I
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT
II
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
III
DISPOSITION FINALE