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R.A.1V.Q. Z-3
- Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme
Table des matières
1
DOMAINE D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
2
PERMIS
1
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
PERMIS DE LOTISSEMENT
3
PERMIS DE CONSTRUCTION
4
PERMIS D’OCCUPATION
5
PERMIS D’UTILISATION DE LA VOIE PUBLIQUE
6
PERMIS RELATIFS À LA PROTECTION DES ARBRES
7
PERMIS DE REMPLISSAGE
8
PERMIS RELATIFS À UNE ENSEIGNE ET À UN PANNEAU-RÉCLAME
3
MÉTHODOLOGIE
1
ZONES
2
LE CAHIER DES SPÉCIFICATIONS
3
ANNEXE CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES
4
NORMES DE LOTISSEMENT
1
OUVERTURE DE RUE
Abrogée : 1996, R.V.Q. Z-4474, a. 1
2
LES LOTS
5
CLASSIFICATION DES USAGES
1
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
UTILISATION AGRICOLE
3
UTILISATION RÉSIDENTIELLE
4
UTILISATION COMMERCIALE
5
UTILISATION INDUSTRIELLE
6
UTILISATION PUBLIQUE
7
UTILISATION RÉCRÉATIVE
8
HABITATION PROTÉGÉE
9
USAGES SPÉCIFIQUES
10
CONTINGENTEMENT DES USAGES
6
USAGES COMPLÉMENTAIRES
1
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX LOGEMENTS
3
AUTRES USAGES COMPLÉMENTAIRES
7
ÉLÉMENTS DÉROGATOIRES
1
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
LOT DÉROGATOIRE
3
BÂTIMENT DÉROGATOIRE
4
USAGE DÉROGATOIRE
8
IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
1
NORMES D’IMPLANTATION
2
MARGES DE RECUL
3
PROJET D’ENSEMBLE - NORMES PARTICULIÈRES
4
AMÉNAGEMENT DU TERRAIN
9
CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES
1
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
BÂTIMENT ACCESSOIRE À UN USAGE D’UN GROUPE D’UTILISATION RÉSIDENTIELLE
3
GARAGE PRIVÉ ET ABRI D’AUTO
4
ANTENNES
5
PISCINES
5.1
BALCON, TERRASSE, PERRON, PORCHE ET ESCALIER EXTÉRIEUR
6
AUTRES CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES
10
CONSTRUCTIONS ET USAGES TEMPORAIRES
1
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
ABRIS D’HIVER
3
BÂTIMENTS ET ROULOTTES DE CHANTIER ET BÂTIMENTS UTILISÉS POUR VENTE OU LOCATION IMMOBILIÈRE
4
EXPOSITION ET VENTE DE PRODUITS À L'EXTÉRIEUR DE CERTAINS COMMERCES DE DÉTAIL
5
VENTE D’ARBRES DE NOËL
6
CIRQUES, CARNAVALS, KERMESSES ET ÉVÉNEMENTS SPORTIFS
7
PISTES D’ATTERRISSAGE PRIVÉES POUR HÉLICOPTÈRE
8
MARCHÉS AUX PUCES EXTÉRIEURS
9
COMMERCES TEMPORAIRES IMPLANTÉS LORS DE MANIFESTATIONS ET DE FÊTES POPULAIRES
10
CAFÉS-TERRASSES
11
AUVENTS ET ABRIS
10.1
ENSEIGNES
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II
NORMES GÉNÉRALES
III
ENSEIGNE INSTALLÉE SUR UN BÂTIMENT
IV
ENSEIGNE INSTALLÉE AU SOL
V
ENSEIGNES - LOCALISATION
VI
AFFICHAGE TEMPORAIRE
VII
CAS PARTICULIERS
11
NORMES DE CONSTRUCTION
1
NORMES RELATIVES À LA CONSTRUCTION ET À LA PRÉVENTION DES INCENDIES
2
ZONES MIXTES
3
NORMES D’ÉCLAIRAGE
4
OCCUPATION DES SOUS-SOLS
5
BÂTIMENTS DONT LES MURS FORMENT UN ANGLE RENTRANT
Abrogée : 1996, R.V.Q. Z-4430, a. 10
6
POURCENTAGE DE GRANDS LOGEMENTS
7
NORMES D’INSONORISATION ET DE VENTILATION
8
CONSTRUCTION DES ESCALIERS
12
ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
1
NORMES CONCERNANT L'ARCHITECTURE ET L'ESTHÉTIQUE DES CONSTRUCTIONS
13
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
1
ENTRETIEN D’UN TERRAIN
2
ZONES DE CONTRAINTES MAJEURES
3
ZONES TAMPONS
4
REMPLISSAGE
5
FORÊT URBAINE
6
EXPLOITATION FORESTIÈRE ET ACÉRICOLE
7
RÉSERVOIR SOUTERRAIN DE PRODUITS PÉTROLIER
14
NORMES DE STATIONNEMENT, DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DES VÉHICULES
1
NORMES DE STATIONNEMENT
2
AMÉNAGEMENT DES AIRES DE STATIONNEMENT
3
NORMES DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DES VÉHICULES
15
NORMES D’ENTREPOSAGE
1
ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR
2
DISPOSITIONS DES ORDURES
16
NORMES RELATIVES À CERTAINS USAGES ET CONSTRUCTIONS
1
STATIONS-SERVICE, POSTES D’ESSENCE, LAVE-AUTOS
2
PARC DE MAISONS MOBILES
17
INFRACTIONS ET PEINES
18
DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
ANNEXE A
(article 1)
PLANS
ANNEXE B
(article 39)
CAHIER DES SPÉCIFICATIONS - CODES DE SPÉCIFICATIONS
ANNEXE C
(article 46)
NOTES CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES
ANNEXE D
NORMES CONCERNANT LE STATIONNEMENT