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R.A.3V.Q. 33
- Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne Ville de Sainte-Foy relativement aux zones 2.4-20 et 2.4-21
Table des matières détaillée
1
Le plan de...
2
La grille des...
3
Ce règlement est...
4
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
PLAN DE ZONAGE NUMÉRO ra3vQ33Z01 DATÉ DU 10 SEPTEMBRE 2004
ANNEXE II
(article 2)
GRILLE DES SPéCIFICATIONS – zone 2.4-21