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R.A.4V.Q. 91
- Règlement modifiant le Règlement numéro 99-3179 « préparation, disposition et collecte des déchets, des matières recyclables et autres matières » de l’ancienne Ville de Charlesbourg relativement aux résidus verts
Table des matières
annexe V
(article 5.3.1)
COLLECTES DES RÉSIDUS