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R.A.V.Q. 1110
- Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des employés du centre de récupération de la Ville de Québec
Table des matières détaillée
1
Le Régime de...
2
À compter du...
3
Sont parties au...
4
Les dispositions relatives...
5
Les dispositions suivantes...
6
La Ville de...
7
Le Comité de...
8
La Ville de...
9
Le Comité de...
10
Le Comité de...
11
Le Comité de...
12
La Ville de...
13
La liquidation de...
14
Le présent règlement...
15
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
RÉGIME DE RENTES POUR LES EMPLOYÉS DU CENTRE DE RÉCUPÉRATION DE TIRU (CANADA) INC.