Retour
Imprimer...
R.A.V.Q. 1150
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de réaménagement du pavillon du Commerce d’ExpoCité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE