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R.A.V.Q. 1216
- Règlement de l’agglomération modifiant les titulaires de certaines responsabilités à la suite d’une réorganisation administrative
Table des matières détaillée
I
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’EAU POTABLE
1
L’article 22 du...
2
L’article 23 de...
II
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT
3
L’article 16 du...
III
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES NUISANCES
4
L’article 16 du...
IV
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA PROTECTION DES PRISES D’EAU
5
L’article 1 du...
6
L’article 23 de...
7
L’article 26 de...
V
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES COMPTEURS D’EAU
8
L’article 1 du...
9
L’article 21 de...
VI
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉPÔT, DANS UNE RUE DU RÉSEAU ARTÉRIEL, DE LA NEIGE PROVENANT D’UN TERRAIN PRIVÉ
10
L’article 14 du...
VII
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA RENATURALISATION DES BERGES DU LAC SAINT-CHARLES
11
L’article 8 du...
12
L’article 28 de...
13
L’article 28.1 de...
VIII
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
14
L’article 10 du...
IX
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES PESTICIDES, LES ENGRAIS ET LES COMPOSTS
15
L’article 8.4 du...
16
L’article 12 de...
17
L’article 13 de...
18
L’article 13.1 de...
19
L’article 14 de...
X
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’AUTORISATION À DÉLIVRER DES CONSTATS D’INFRACTION
20
L’article 5 du...
21
L’article 5.1 de...
22
L’article 6 de...
23
L’article 6.1 de...
24
L’article 10 de...
25
L’article 10.1 de...
XI
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
26
L’article 23 du...
27
L’article 53 de...
XII
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT D’UN CHEMIN PUBLIC AVEC UNE SOUFFLEUSE D’UNE MASSE NETTE DE PLUS DE 900 KILOGRAMMES
28
L’article 5 du...
XIII
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
29
L’article 80 du...
30
L’article 82 de...
31
L’article 96 de...
32
L’article 101 de...
33
L’article 101.1 de...
XIV
DISPOSITION FINALE
34
Le présent règlement...