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R.A.V.Q. 1472
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de nature mixte de mise en valeur de parcs naturels et d’espaces verts et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE