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R.A.V.Q. 1486
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de construction, de rénovation et de réfection à la base de plein air La Découverte et au parc du Mont‑Bélair et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense