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R.A.V.Q. 172
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de restauration et de stabilisation des rives ainsi que de mise en valeur de la rivière Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense