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R.A.V.Q. 172
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de restauration et de stabilisation des rives ainsi que de mise en valeur de la rivière Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux de...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense