Retour
Imprimer...
R.A.V.Q. 335
- Règlement de l’agglomération sur la réalisation de la phase 1 du projet de mise en valeur du Parc nautique de Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE