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R.A.V.Q. 353
- Règlement de l’agglomération sur des travaux d’amélioration de certains équipements sportifs ou de loisir qui relèvent de la compétence d’agglomération et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux d’amélioration...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE