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R.A.V.Q. 381
- Règlement de l’agglomération sur la réalisation d’ouvrages de stabilisation de rives de cours d’eau et de lacs et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Une dépense de...
2
Des travaux de...
3
Afin d’acquitter la...
4
Une partie de...
5
Pour pourvoir aux...
6
La ville affecte...
7
Si le montant...
8
La ville est...
9
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1 et 2)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE