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R.A.V.Q. 540
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de mise en valeur du parc du Mont-Bélair et du parc linéaire des berges des rivières Saint-Charles et du Berger et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux d’aménagement...
2
L’octroi de contrats...
3
Afin d’acquitter les...
4
Une partie de...
5
Pour pourvoir aux...
6
La ville affecte...
7
Si le montant...
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1 et 2)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE