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R.A.V.Q. 79
- Règlement de l’agglomération sur des travaux d’aménagement du parc du coteau Sainte-Geneviève dans le secteur de l’église Notre-Dame-de-Grâce et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense