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R.A.V.Q. 833
- Règlement de l’agglomération sur les services professionnels et techniques pour la construction du pavillon d’accueil de la Base de plein air de Sainte‑Foy et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
L’octroi des contrats...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pouvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE