Retour
Imprimer...
R.A.V.Q. 972
- Règlement de l’agglomération sur des travaux de construction et d’aménagement de terrains de volleyball de plage à la base de plein air de Sainte-Foy et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE