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R.C.A.2V.Q. 125
- Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles relativement aux conditions et à l’horaire des collectes
Table des matières
ANNEXE I
(article 38)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES CONTENUES DANS UN BAC ROULANT
ANNEXE II
(article 39)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES ORDURES EN CONTENANT À CHARGEMENT AVANT